- Guichet virtuel
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Conseil général
Président : Claude Verdon Tél. 079 418 05 16
Vice-Présidence : Thomas Bettems Tél. 079 736 44 88
Secrétaire : Julie Gaillard Tél. 078 680 64 30
Adresses e-mail :
Votations – Horaires d’ouverture du bureau de vote :
de 10h00 à 11h00 à la Maison de Commune - Rte du Village 30 à Bursinel
Fichier heures de vacations membres du Conseil : télécharger
version pdf : télécharger
Liste des abréviations courantes : télécharger
Liste des commissions 2024-2025 : télécharger
Conseil général du 5 décembre 2024 à 19h30
- Convocation télécharger
- Préavis 11-2024 Demande de crédit chemisage collecteur EC Domaine Oujonnet télécharger
- Plan de situation collecteur EC Domaine Oujonnet télécharger
- Préavis 12-2024 Ajustement du bilan passage MCH2 télécharger
- Préavis 13-2024 Budget 2025 télécharger
- Bilan 2024 (MCH2) télécharger
- Budget 2025 télécharger
- Extrait décision préavis 11-2024 télécharger
- Extrait décision préavis 12-2024 télécharger
- Extrait décision préavis 13-2024 télécharger
Conseil général du 9 octobre 2024 à 19h30
- Convocation télécharger
- Préavis 6-2024 Arrêté d'imposition 2025 télécharger
- Préavis 7-2024 Projet nouveau Règlement de police télécharger
- Règlement de police télécharger
- Préavis 8-2024 Révision du Règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires télécharger
- Règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires télécharger
- Préavis 9-2024 Adoption du volet stratégique de la SRGZA télécharger
- Préavis 10-2024 Modification de l'art. 21 des statuts de l'APEC télécharger
- Extrait décision préavis 6-2024 télécharger
- Extrait décision préavis 7-2024 télécharger
- Extrait décision préavis 8-2024 télécharger
- Extrait décision préavis 9-2024 télécharger
- Extrait décision préavis 10-2024 télécharger
Conseil général du 13 juin 2024 à 19h30
- Convocation télécharger
- Préavis 3-2024 Nouveau règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants télécharger
- Préavis 4-2024 Comptes communaux 2023 télécharger
- Comptes communaux 2023 télécharger
- Préavis 5-2024 Reclassification comptable du parking couvert télécharger
- Extrait décision préavis 03-2024 télécharger
- Extrait décision préavis 04-2024 télécharger
- Extrait décision préavis 05-2024 télécharger
Conseil général du 13 mars 2024 à 19h30
- Convocation télécharger
- Préavis 1-2024 Modification du Règlement du Conseil général télécharger
- Préavis 2-2024 Demande de crédit pour la rénovation de l’appartement du 2ème étage dans l’immeuble du Trait d’Union télécharger
- Extrait décision préavis 01-2024 télécharger
- Extrait décision préavis 02-2024 télécharger
Vous trouverez également des informations de la rubrique administration ici: