Conseil général

Président :  Claude Verdon   Tél. 079 418 05 16
Vice-Présidence : Thomas Bettems   Tél. 079 736 44 88
Secrétaire :  Julie Gaillard   Tél. 078 680 64 30


Adresses e-mail : 

juliegaillard@bursinel.ch

claudeverdon@bursinel.ch

conseilgeneral@bursinel.ch

Votations – Horaires d’ouverture du bureau de vote : 

de 10h00 à 11h00 à la Maison de Commune - Rte du Village 30 à Bursinel

Fichier heures de vacations membres du Conseil : télécharger

version pdf : télécharger

Liste des abréviations courantes : télécharger

Liste des commissions 2024-2025 : télécharger

Conseils généraux 2024

  • Mercredi 13 mars 
  • Jeudi 13 juin
  • Mercredi 9 octobre
  • Jeudi 5 décembre

Conseil général du 9 octobre 2024 à 19h30

  • Convocation  télécharger
  • Préavis 6-2024 Arrêté d'imposition 2025  télécharger
  • Préavis 7-2024 Projet nouveau Règlement de police  télécharger
  • Règlement de police  télécharger
  • Préavis 8-2024 Révision du Règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires  télécharger
  • Règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires  télécharger
  • Préavis 9-2024 Adoption du volet stratégique de la SRGZA  télécharger
  • Préavis 10-2024 Modification de l'art. 21 des statuts de l'APEC  télécharger

Conseil général du 13 juin 2024 à 19h30

Conseil général du 13 mars 2024 à 19h30

  • Convocation  télécharger
  • Préavis 1-2024 Modification du Règlement du Conseil général  télécharger
  • Préavis 2-2024 Demande de crédit pour la rénovation de l’appartement du 2ème étage dans l’immeuble du Trait d’Union  télécharger
  • Extrait décision préavis 01-2024  télécharger
  • Extrait décision préavis 02-2024  télécharger

Conseil général du 7 décembre 2023 à 19h30

  • Convocation  télécharger
  • Préavis 5-2023 Etat de la procédure de légalisation du plan d’affectation communal (RPACom)  télécharger
  • Préavis 6-2023 Budget 2024  télécharger
  • Budget communal 2024  télécharger
  • Préavis 7-2023 Demande de crédit pour l’assainissement extérieur de l’église  télécharger
  • Préavis 8-2023 Participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante 2024-2034  télécharger

Vous trouverez également des informations de la rubrique administration ici: