Conseil général

Président :  Claude Verdon   Tél. 079 418 05 16
Vice-Présidence :  Eliane Monnard   elianemonnard@bursinel.ch
Secrétaire :  Julie Gaillard   Tél. 078 680 64 30

Adresses e-mail : 

juliegaillard@bursinel.ch

claudeverdon@bursinel.ch

conseilgeneral@bursinel.ch

 

Votations – Horaires d’ouverture du bureau de vote : 

de 09h00 à 11h00 à la Maison de Commune - Rte du Village 30 à Bursinel

 

Fichier heures de vacations membres du Conseil : télécharger

version pdf : télécharger

 

Liste des abréviations courantes : télécharger

Liste des commissions 2023-2024 : télécharger

 

Conseils généraux 2024

• Jeudi 13 juin
• Mercredi 9 octobre
• Jeudi 5 décembre

 

Conseil général du 13 mars 2024 à 19h30

• Convocation : télécharger
• Préavis 1-2024 Modification du Règlement du Conseil général : télécharger
• Préavis 2-2024 Demande de crédit pour la rénovation de l'appartement du 2ème étage dans l'immeuble du Trait d'Union : télécharger
• Extrait décision préavis 01-2024 : télécharger
• Extrait décision préavis 02-2024 : télécharger

 

Conseil général du 7 décembre 2023 à 19h30

• Convocation : télécharger
• Préavis 5-2023 Etat de la procédure de légalisation du plan d'affectation communal (RPACom) : télécharger
• Préavis 6-2023 Budget 2024 : télécharger
• Budget communal 2024 : télécharger
• Préavis 7-2023 Demande de crédit pour l'assainissement extérieur de l'église : télécharger
• Préavis 8-2023 Participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante 2024-2034 : télécharger

 

 

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